CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts ; 3° Un traité sur la louveterie ; 4° Une étude sur l’article 90 § 9 de la loi du 5 avril 1884 ; 5° Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.
Livres anciens et modernes
[Chasse], Leblond (Paul)
A. Pédone,
1895
CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bois et Forêts ; 3° Un traité sur la louveterie ; 4° Une étude sur l’article 90 § 9 de la loi du 5 avril 1884 ; 5° Les principaux textes et les Circulaires les plus importantes sur la matière, avec Formules et Procès-Verbaux, 2e éd.
Livres anciens et modernes
[Chasse], Leblond (Paul)
A. Pédone,
1895
140,00 €
(Paris,
France)
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Détails
- Année
- 1895
- Lieu d'édition
- Paris
- Auteur
- [Chasse], Leblond (Paul)
- Pages
- 309 / 300 p.
- Éditeurs
- A. Pédone
- Thème
- , , , , Droit de la chasse
- Langues
- Français
Description
demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés avec filets à froid sur dos à 5 nerfs, Ex-Libris du Comte G. de la Ferté-Senectère, (dos légt frottés, coins émoussés), int. assez frais Ouvrage de référence toujours abondamment cité.
