CONDITIONS sous lesquelles la Compagnie MANNIER propose de se charger du service des Hôpitaux Militaires.
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Détails
- Auteur
- (Hopitaux)
- Éditeurs
- Paris, 1796.
Description
4 pages. (25x20 cm). Broché. Plis et traces de plis. Accrocs. Taches. Contrat pour la "Compagnie Mannier" qui remplaçait la "Compagnie Verdin" et adoptait les clauses et conditions du traité passé entre celle-ci et le Ministre de la guerre. Le document contient 12 clauses additionnelles (prix des journées d'hôpital, loyer annuel de chaque lit, etc.). Quelques taches et traces de plis.