INSTRUCTION du conseil général de la commune de Dijon, sur l'exécution de la loi du 6 octobre 1792, sur la Police rurale, l'établissement et les fonctions des Gardes champêtres, arrêtée à l'Assemblée.
Livres anciens et modernes
A Dijon, de l'imprimerie de P. Causse, 1792.,
INSTRUCTION du conseil général de la commune de Dijon, sur l'exécution de la loi du 6 octobre 1792, sur la Police rurale, l'établissement et les fonctions des Gardes champêtres, arrêtée à l'Assemblée.
Livres anciens et modernes
A Dijon, de l'imprimerie de P. Causse, 1792.,
55,00 €
(Barcelona,
Espagne)
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Détails
- Éditeurs
- A Dijon, de l'imprimerie de P. Causse, 1792.
- Langues
- Français
Description
in-8. 1f. 26pp. Broché. Non rogné. Feuillets en partie déreliés. Rousseurs. Rare impression de Dijon de ce document officiel concernant les cultivateurs et les délits ruraux ("Peines prononcés contre les contrevenans", "Des devoirs des Gardes champêtres", etc.). Bourgogne. Agriculture.
