INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis.
Livres anciens et modernes
s.l.n.d. (Paris, 1804).,
INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis.
Livres anciens et modernes
s.l.n.d. (Paris, 1804).,
40,00 €
(Barcelona,
Espagne)
Mode de Paiement
- PayPal
- Carte bancaire
- Virement bancaire
- Pubblica amministrazione
- Carta del Docente
Détails
- Éditeurs
- s.l.n.d. (Paris, 1804).
- Langues
- Français
Description
in-4. 7pp. Broché. Bel exemplaire. Ensemble d'observations relatives aux droits de passages des bacs, bateaux ou passe-cheval établis aux traverses des fleuves, rivières et canaux du pays. Abolis sous la Révolution, ces taxes sont ici reconsidérées comme ressources utiles à l'entretien, la réparation ou la construction de bacs, ports, calles, chemins d'abordage, etc.
