INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis.
INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis. | Livres anciens et modernes |
Livres anciens et modernes
s.l.n.d. (Paris, 1804).,
INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis.
INSTRUCTION sur les bacs, bateaux et canaux. Régie des Droits Réunis. | Livres anciens et modernes |
Livres anciens et modernes
s.l.n.d. (Paris, 1804).,
40,00 €
(Barcelona,
Espagne)
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Détails
- Éditeurs
- s.l.n.d. (Paris, 1804).
- Langues
- Français
Description
in-4. 7pp. Broché. Bel exemplaire. Ensemble d'observations relatives aux droits de passages des bacs, bateaux ou passe-cheval établis aux traverses des fleuves, rivières et canaux du pays. Abolis sous la Révolution, ces taxes sont ici reconsidérées comme ressources utiles à l'entretien, la réparation ou la construction de bacs, ports, calles, chemins d'abordage, etc.
