Livres anciens et modernes
[Coutumes], Begat (Jean) & Depringle (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers avocats de la Province, et plusieurs arrêts rendus pour l’explication des articles de ladite Coutume, ensemble un traité des mains-mortes et des censes, fait par Monsieur Begat, et un traité particulier fait par Monsieur Sounert, et autres ; suivi de DISCOURS DU PROCEZ PENDANT AU PARLEMENT DE GRENOBLE PAR ÉVOCATION, Entre Marceline Piuert de Viteaux, [.] et Monsieur Maistre Georges de Souvert d’autre, Première partie traitant du à leur enfans Droit coutumier de Bourgogne touchant les successions des Père & Mère
Pierre Cusset, 1652
400,00 €
La Memoire du Droit Librairie
(Paris, France)
Les frais d'expédition corrects sont calculés une fois que l'adresse de livraison a été indiquée lors de la création de la commande. Un ou plusieurs modes de livraison sont disponibles à la discrétion du vendeur : standard, express, economy, in store pick-up.
Conditions d'expédition de la Librairie:
Pour les articles dont le prix est supérieur à 300 euros, il est possible de demander un plan de paiement échelonné à Maremagnum. Le paiement peut être effectué avec Carta del Docente, Carta della cultura giovani e del merito, Public Administration.
Les délais de livraison sont estimés en fonction du temps d'expédition de la librairie et de la livraison par le transporteur. En cas de retenue douanière, des retards de livraison peuvent survenir. Les frais de douane éventuels sont à la charge du destinataire.
Pour plus d'informationsMode de Paiement
- PayPal
- Carte bancaire
- Virement bancaire
-
-
Découvrez comment utiliser
votre Carta del Docente -
Découvrez comment utiliser
votre Carta della cultura giovani e del merito