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Livres anciens et modernes

Louis (Xvi), Du Port M. L. F.

LOI, N° 742, RELATIVE A L'ELECTION FAITE A NIMES, AU COMMENCEMENT DE MARS, PAR LES ELECTEURS DU DISTRICT D'UZES, DE DEUX JUGES & DEUX SUPPLEANS, POUR COMPLETER LE TRIBUNAL D'UZES

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Le-Livre / Le Village du Livre

(Salleboeuf, France)

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Auteur
Louis (Xvi), Du Port M. L. F.
Thème
Lois, règlement, jurisprudence
Langues
Français

Description

Imprimerie Royale, Paris. 1791. In-8 Carré. En feuillets. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Fortes mouillures. 2 pages. Bandeau ornemental noir en 1re page. Donnée à Paris, le 6 avril 1791.
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