Notices des principaux Arrêts correctionnels, rendus, par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839.
Notices des principaux Arrêts correctionnels, rendus, par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839. | Livres anciens et modernes | [Lorrain] - Gerbaut (Alfred)
Livres anciens et modernes
[Lorrain] - Gerbaut (Alfred)
1840
Notices des principaux Arrêts correctionnels, rendus, par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839.
Notices des principaux Arrêts correctionnels, rendus, par la Cour royale de Nanci, en matière forestière, depuis la promulgation du Code jusqu'au 1er janvier 1839. | Livres anciens et modernes | [Lorrain] - Gerbaut (Alfred)
Livres anciens et modernes
[Lorrain] - Gerbaut (Alfred)
1840
60,00 €
(Nancy,
France)
Mode de Paiement
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- Pubblica amministrazione
- Carta del Docente
Détails
- Année
- 1840
- Auteur
- [Lorrain] - Gerbaut (Alfred)
- Thème
- HISTOIRE - GENERALITES LORRAINE NATURE HISTOIRE XIX° FORÊT
- Langues
- Français
Description
Nancy, Grimblot, Raybois & Cie, Imprimeurs-Libraires, 1840; in-8 (137 x 216 mm), XII-4-332 pp., relié demi-cuir, coloris marron, dos orné de filets, tranches jaspées (rousseurs). Ouvrage accompagné de notes dans lesquelles la jurisprudence de cette Cour royale est conférée avec la législation, la doctrine des auteurs et la jurisprudence des autres Cours souveraines et de la Cour de cassation. L'auteur est licencié en Droit, greffier de la Chambre des Appels de police correctionnelle de la Cour de Nancy.
