TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines | Livres anciens et modernes | Gaudry (Joachim Antoine Joseph)
Livres anciens et modernes
Gaudry (Joachim Antoine Joseph)
A. Durand,
1862
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines
TRAITÉ DU DOMAINE comprenant le domaine public, le domaine de l’État, le domaine de la Couronne, le domaine public municipal, le domaine privé des communes, le domaine départemental, suivi d’un appendice contenant les Lois ou extraits des lois principales sur les diverses natures de domaines | Livres anciens et modernes | Gaudry (Joachim Antoine Joseph)
Livres anciens et modernes
Gaudry (Joachim Antoine Joseph)
A. Durand,
1862
200,00 €
(Paris,
France)
Mode de Paiement
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Détails
- Année
- 1862
- Lieu d'édition
- Paris
- Auteur
- Gaudry (Joachim Antoine Joseph)
- Pages
- XII-640 / 632 / 600 p.
- Éditeurs
- A. Durand
- Thème
- , Domaine public, ,
- Langues
- Français
Description
débr., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanées, lég. accrocs, dos insolés, qq. rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque] Certainement le dernier grand traité sur le domaine au XIXe siècle, et qui tient compte de tous les travaux en la matière, en particulier ceux de Proudhon, et de Foucart.
