Du Principe Conservateur ou de la Liberté considérée sous le rapport de la justice et du jury. Paris, chez Béchet aîné, et à Rouen, chez Béchet fils, 1820. RELIÉ AVEC (à la fin de la préface): 2). (du même). Circulaire écrite par Monsieur le Procureur du Roi près la Cour d'Assises, à Carpentras, à Messieurs les Procureurs du Roi du Ressort. s.l.n.d. (Carpentras? 1815). 3). (du même). Discours prononcé le 4 novembre 1817, à la rentrée de la Cour Royale de la Corse, par Mr. le premier Président. (à la fin:) A Bastia, de l'imprimerie d'Etienne Batini, (1817). 4). (du même). Je me suis convaincu, Monsieur… s.l.n.d. (Bastia? 1818). 5). (du même). Le Procureur du Roi près la Cour d'Assises du Département du Vaucluse. A Messieurs les Procureurs du

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Detalles

Autor

Mezard (Chevalier).

Descripción

Ensemble 6 ouvrages reliés en 1 volume. 1). XIV. 337 pages. 2). 4 pages. 3). 12 pages. 4). 1 feuillet. replié. 5). 7 pages. 6). 16 pages. Plein veau raciné, dos lisse orné, roulette dorée autour des plats (reliure de l'époque, coiffes frottées). Intéressant recueil de textes juridiques du chevalier Mézard, premier président de la Cour Royale de Justice de Bastia. Il porte sur la page de titre du premier la mention manuscrite "A Mr. le conseiller Casabianca", probablement de la main de l'auteur. Le conseiller de Casabianca était un jurisconsulte qui faisait également partie des premières instances judiciaires établies en Corse après l'Empire.