Livres anciens et modernes

Michel-Villebois, Pages

Bon pour une livre de viande. [ 5 Bons nominatifs délivrés, durant la Révolution, par l'administration du département de la Gironde pour la délivrance d'une livre de viande ] "Bon pour une livre de viande qui doit être fournie au citoyen Jean Omer Aymen, Electeur, conformément à l'article XVII de la loi du 1er de ce mois. Bordeaux, le 22 [ ou 22 ou 24 ] vendémiaire an 4e de la République française" [ 14 octobre 1795 ]

Livres anciens et modernes

Parlement De Bordeaux,, De Grimard Président

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux du vingt-septième Aoust 1694 [ Affiche : Lutte contre la spéculation sur le blé et les grains au lendemain du "grand hyver" de 1693-1694 ] "Sur ce qui a été représenté par le Procureur General du Roy, que bien que la Recolte des Bleds ait été assez considerable la presente année dans tout le Ressort de la Cour, & qu'il soit même informé de plusieurs endroits que selon les apparances, celles des menus Grains que nous appelons Bled d'Espagne, Millets, & autres, la sera encore davantage à proportion ; Néanmoins, le prix desdits Bleds se trouve aussi excessif après la Récolte qu'auparavant, ce qui est causé par l'avarice de plusieurs Particuliers, lesquels touchez par les profits immenses qu'ils ont

Livres anciens et modernes

Louis Xv

Lettres Patentes du Roy, pour la Confection en dernier Ressort du Papier Terrier des Domaines du Roi, engagés dans la Généralité de Guienne, référés esdites Lettres. Du 23 Février 1754. "Louis par la Grace de Dieu, Roy de France & de Navarre, à notre amè & féal le Sr. Aubert de Tourny, Conseiller en nos Conseils, Intendant de Justice, Police & Finances en la Généralité de Bordeaux."

Livres anciens et modernes

Duvigier, Leberthon

Arrest de la Cour de Parlement [ du 1er avril 1746 ], Qui. prohibe à ceux de la Religion Prétendue Reformée l'exercice de toutes sortes de Charges de Judicatures, & d'Offices de Procureurs, Notaires, Greffiers, Sergens & Huissiers, & autres Fonctions Publiques dans quelques Jurisdictions que ce puisse être ; même aux Médecins, Chirurgiens & Apotiquaires d'exercer ces Arts & Professions, s'ils ne sont attestés être de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine : Fait défenses à tous Prêtres, Curés & Vicaires de donner des Certificats de Catholicité qu'à ceux dont dont ils seront certiorés de l'exercice actuel qu'ils font de la Religion Catholique, Apostolique & Romaine.

Livres anciens et modernes

Brion De La Tour, Louis

Départemens de la Marine, de ses Intendans et Commissaires Généraux [ Carte extraite de l'atlas "La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume", 1767 ]

Livres anciens et modernes

Brion De La Tour, Louis

Départemens des Secrétaires d'Etat [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas "La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume", 1767 ]

Livres anciens et modernes

Brion De La Tour, Louis

Les 34 Généralités avec leurs Chefs-lieux et Résidences des Intendans [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas "La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume", 1767 ]

Livres anciens et modernes

Brion De La Tour, Louis

Provinces des cinq grosses Fermes et Provinces réputées étrangères [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas "La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume", 1767 ]

Livres anciens et modernes

Brion De La Tour, Louis

Les 5 Départements des Fermiers Généraux pour les Aides ave les Recettes générales [ Belle carte en coloris d'époque, extraite de l'atlas "La France considérée sous tous les principaux points de vue qui forment le tableau géographique et politique de ce royaume", 1767 ]

Livres anciens et modernes

Guiringaud, Ernest De

Elections au Conseil général du canton de Castelsarrasin. Réponse à la circulaire de M. Flamens, avocat. [ circa 1872 ] ". je vous ai fait l'exposé de mes idées. Un autre candidat n'a pas gardé la même réserve ; il m'oblige à lui faire ces observations : . N'est-ce pas vous qui en février avec enravé la liberté des électeurs ? qui avez mis les scellés sur les presses qui imprimaient les bulletins des candidats conservateurs ? . Vous vous prononcez contre les dépenses excessives. Avez-vous refusé de recevoir le traitement des préfets de l'empire, 25 000 fr ? Après la chute de votre protecteur Gambetta, n'avez-vous pas sollicité auprès du pouvoir exécutif la continuation de cette fonction lucrative ? Vous parlez de guerre civile. Ce n'est pas

Livres anciens et modernes

Louis Xvi

Loi. Code Militaire. Donnée à Paris le 19 octobre 1791 [ On joint :] Proclamation du Roi, sur deux décrets de l'Assemblée Nationale, qui ont pour but le rétablissement de la Discipline dans les Corps de Troupes réglées du 8 août 1790 [ On joint : ] Loi portant dégoration (sic) à celle des 14 & 15 Septembre 1790 & suppression de différentes peines correctionnelles, ci-devant infligées aux Soldats donnée à Paris, le 9 mai 1792

Livres anciens et modernes

Louis Xv, Duc D'Orleans, Parlement De Bordeaux

Déclaration du Roy, portant reglement sur les fonctions des Banquiers-Expéditionnaires en Cour de Rome, donnée à Paris le 3 Août 1718. Registrée en Parlement le 20 Novembre 1719