Livres anciens et modernes

(Document) Phelypeaux (Conseil D’Etat Du Roi) - Rossignol (Inten, Dant De Justice, De Police & Finances De La Ville De Lyon)

ARREST DU CONSEIL D’ETAT DU ROI, qui permet l’entrée des Drogueries & Epiceries venant de l’étranger, par le bureau de Saint Dizier.

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(Document) [Adjudication Fermage Barrieres] Préfecture Du Jura

Extrait du registre des délibérations des Consuls de la République. Séance du 15 Fructidor an X. [2 septembre 1802]

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(Document) Préfecture Du Jura

Arrêté du Préfet du département du Jura, ordonnant la Nomination d’un Percepteur des Contributions dans les Communes du Ressort. Du 21 Prairial, an XI de la République Française. [10 Juin 1803].

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Louis Figuier

La terre et les mers ou description physique du globe.

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Mauvernay, Lacombe & Consorts

A Monseigneur l’Intendant en la généralité de Lyon.

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(Document) Décret - Vente De Moulins - Département De Rhône Et L, Oire

Décret n°722 de la Convention Nationale du 8 avril 1793, l’an second de la République. RELATIF A LA VENTE DES MOULINS & USINES APPARTENANT A LA NATION, OU PROVENUS DES EMIGRES.

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(Document) Salazard (Loÿs De)

Constitution de fidéjussion et de rente à souldre dans la monnaie courante du comté de Roussillon, passée en présence des consuls de Saint Jean de Cultas (loci sanctii Johannis Plani de Curtibus), le 2 février 1534.

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(Document) (Droits D’Auteur Des Auteurs Dramatiques)

Décret de la Convention Nationale du 1er Septembre 1793, l’an 2e de la République Françoise, une & indivisible. Quirapprot la loi du 30 Août 1792, RELATIVE AUX OUVRAGES DRAMATIQUES, & ordonnance [.].

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(Document) Loubens (François De)

Reçu signé par François de Loubens, seigneur de Marcillac, en langue française. Pour la garnison de Narbonne.

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(Document) Decret De La Convention Nationale

Décrets n° 591 et 299 de la Convention Nationale, du 19 mars 1793, l’an second de la République Française. CONCERNANT LA PUNITION de ceux qui sont ou seront prévenus d’avoir pris part à des Révoltes ou Emeutes contre-révolutionnaires, qui ont eu ou auroient lieu à l’époque du Recrutement.

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(Document) Ordonnance Royale - Extrait Des Registres Du Greffe D, E Police De La Ville & Fauxbourgs De Lyon.

De par le Roi, et Messieurs les Prévôt des Marchands, et Echevins de la ville de Lyon, et Monsieur le Lieutenant général de Police de ladite Ville & Fauxbourgs d’icelle. Ordonnance de Police PORTANT DEFENSES D’ATTACHER DES BATEAUX AUX ARCHES DES PONTS DE SERIN & D’AINY, sous peine de dommages, intérêts & d’amendes.

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Laurent G. (Manuels Roret)

Nouveau manuel complet du POTIER D’ETAIN et de la fabrication des POIDS et MESURES