Arresté du Parlement de Toulouse, au sujet de l'Edit donné à Versailles au mois de mars 1762, concernant les ci-devant se disans Jésuites. Du 28 février 1763. Arresté de la Cour du Parlement de Toulouse du 9 Mars 1763, concernant les Chaires de la Faculté des Arts. Arresté du Parlement de Toulouse du 12 Mars 1763.

Livres anciens et modernes

PREFECTURE DE POLICE Extrait du décret du 30 Floréal an 13 (20 mai 1805) concernant les Entrepreneurs de Diligences ou Messageries qui voudraient employer les chevaux de poste. Extrait du décret du 28 août 1808 concernant les Entrepreneurs de Diligences ou Messageries ou autres Voitures publiques. Extrait de l'ordonnance du Roi du 24 décembre 1814, relative aux Voitures publiques. Ordonnance concernant les Diligences, Messageries ou autres Voitures Publiques. 12 septembre 1816.

Livres anciens et modernes

LOI relative aux commissaires de police, donnée à Paris le 28 juin 1791.

Livres anciens et modernes

La vie juive. Préface de Zadok-Kahn (Grand Rabbin de Paris). Illustrations d'Alphonse Lévy.

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Cahun (Léon)

Tendresses bacchiques ou duo et trio melez de petits airs tendres et à boire des meilleurs auteurs; Avec une Capilotade ou Alphabet de chansons à deux parties

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Ballard (Cristophe)

De l'hébreu comme langue primitive (Essai de conférence)

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D'Anselme (H.)

[Recueil sur la révolution] THOURET Discours de M. Thouret, membre du Comité de Constitution, fait à l'Assemblée nationale, sur la nouvelle division territoriale du Royaume. Rennes, Vatar, 1789. In-8, 17 pp. DU PONT (de Nemours) Observations sur les principes qui doivent déterminer le nombre des Districts et celui des Tribunaux dans les Départemens. Paris, Imprimerie nationale, 1790. In-8, 12 pp. SIEYES (Abbé) Reconnaissance et exposition raisonnée des droits de l'Homme et du Citoyen; lue les 20 et 21 juillet 1789. Rennes, Vatar, s.d. In-8, 24 pp. [CHAMPION DE CICE (Jérôme)] Rapport fait par M. l'Archevêque de Bordeaux au nom du Comité choisi par l'Assemblée nationale pour rédiger un projet de constitution dans la séance du lundi 27 juillet

Livres anciens et modernes

[Sanhédrin] PROCES-VERBAL de l'Assemblée des Députés français professant la religion juive, imprimé d'après le Manuscrit communiqué par M. le Président. Paris, Desenne, 1806. 2 ff. n.c. (faux-titre et titre), VIII p.c. et 232 pp. Suivi de ACTES du Grand Sanhédrin. S.l. (Paris), s.n. (in fine: Imprimerie de Plassan), s.d. (1807), 112 pp.

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[Vichy] Régime pénitentiaire.

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VERDICTS AND SENTENCES IN NÜRNBERG WAR CRIMES TRIALS. Le document porte le cachet du Public Relation Office, Office chief of Counsel for war crimes, Nürnberg Germany, APO 696_A.

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Cela ne peut pas durer comme ça!

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Manuel de miniature et de gouache, suivi du manuel du lavis à la sépia et de l'aquarelle.

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Constant-Viguier & Langlois De Longueville.