La Memoire du Droit Librairie
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A propos de ce vendeur
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Catalogue du vendeur - 9673 titres
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Livres anciens et modernes
Boniface (Léonce)
LA DIME DANS LE DIOCÈSE DE VENCE (1789-1790), coll. MÉMOIRES de la société d’études scientifiques et archéologiques de Draguignan
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Mauriac (Jean)
MORT DU GÉNÉRAL DE GAULLE
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
[Colloque]
ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXXI, 1983
45,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Deglos (A.) Et Venière (A.)
GUIDE PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ, Procédure, Formules, Frais, 3ème éd.
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Weiss (André)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, t. 1 : DE LA NATIONALITÉ, t. 2 : LE DROIT DE L’ÉTRANGER
50,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Thibault (Fabien)
DE LA SOLIDARITÉ EN MATIÈRE D’AMENDES
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Giraud (Émile), Guilhaumont (Georges) Et Vallon Fernand)
CODIFICATION DES TEXTES LÉGISLATIF CONCERNANT L’ENREGISTREMENT DES ACTES & MUTATIONS ET L’APPLICATION DES DROITS D’ENREGISTREMENT, D’HYPOTHÈQUES ET DE GREFFE, DES DROITS DE TIMBRES, LES VALEURS MOBILIÈRES, TEXTES OFFICIELS
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Reulos (Alexandre)
CODE DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR AU 1er NOVEMBRE 1927, LOCAUX D’HABITATION, LOCAUX PROFESSIONNELS, PROPRIÉTÉ COMMERCIALE
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Pottier (A.)
DES ÉMISSION & INTRODUCTIONS FINANCIÈRES, commentaire de l’article 3 de la loi du 30 janvier 1907 et du décret du 27 février 1907
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Simon (Georges)
COMMENTAIRE PRATIQUE ET THÉORIQUE DE LA LOI DU 17 JUILLET 1937 ET DU DÉCRET-LOI DU 25 AOÛT 1937 TENDANT À MODIFIER ET À COMPLÉTER LES LOIS DES 29 JUIN 1935 ET DU 9 JANVIER 1936 RELATIVES AU RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMMERCE
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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Livres anciens et modernes
Leroy (Pierre)
LA RÉDUCTION DES LOYERS COMMERCIAUX & LEUR AJUSTEMENT À LA "VALEUR LOCATIVE ÉQUITABLE", LOI DU 12 JUILLET 1933, COMMENTAIRE PRATIQUE À L’USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIÉTAIRES
12,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
