La Memoire du Droit Librairie

THÉORIE GÉNÉRALE DE L’OBLIGATION EN DROIT MUSULMAN HANÉFITE, LES SUJETS DE L’OBLIGATION

Livres anciens et modernes

Chehata (Chafik)

CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteurs du Recueil Général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, Codes annotés contenant sous chaque article l’analyse de la doctrine et de la jurisprudence, RGLA et du JP

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[Codes Annotés - Journal Du Palais]

LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ DE NAVIGATION DANS LE CANAL DE SUEZ, Préface de Paul de Visscher, Bibl. de droit intern., t. XXVII

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Van Der Mensbrugghe (Yves)

CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS

Livres anciens et modernes

LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n° 74, 29 novembre 1830 ; LOI SUR LES AFFICHEURS ET LES CRIEURS PUBLICS, Bulletin 14 n° 76, 10 décembre 1830 ; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, Bulletin des Lois, IXème série, n°150 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code d’instruction criminelle ; CODE PÉNAL, Bulletin des Lois, IXème série, n°151 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code pénal

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[Bulletin Des Lois]

L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, Préface Henri Blin, 5ème éd., 17e mille

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Le Roy (Max)

TRAITÉ DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’INCENDIE

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Richard (Albert) Et Maucorps (Maxime)

DE LA FORME SIGNIFICATIVE DANS LE DISCOURS JURIDIQUE. CONTRIBUTION À LA MÉTHODOLOGIE DU DROIT, Thèse dirigée par Jean-Louis Sourioux

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Kfouri Khoury (Nada)

LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE, coll. Études juridiques, t. 7

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Pavia (Marie-Luce) Et Revet (Thierry) [Dir.]

L’ORDRE PUBLIC MATRIMONIAL, Préface de Janine Revel, Bibl. de droit privé, t. 494

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Niboyet (Frédérique)

ÉCONOMIE CONTEMPORAINE. ANALYSE ET DIAGNOSTICS, 3ème édition actualisée, enrichie et augmentée, coll. Ouvertures économiques

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Lecaillon (Jean-Didier), Le Page (Jean-Marie), Ottavj (Christian, )

LA RÉFORME DU DIVORCE. Loi du 11 juillet 1975 et décret d’application du 5 décembre 1975

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Groslière (Jean-Claude)