La Memoire du Droit Librairie

NOUVEAU MANUEL DU JURÉ Comprenant L’HISTOIRE DE L’INSTITUTION DU JURY ; tout ce qui a rapport AUX FONCTIONS DES JURÉS, à leurs droits, devoirs et obligations ; La législation criminelle et la jurisprudence complète de la Cour de cassation et des Cours d’assises, sur toutes les questions qui touchent au Jury ; Une Table analytique de la matière, par titres, chapitres, et paragraphes ; 3ème éd. revue et considérablement augmentée

Livres anciens et modernes

Merger (C. B.)

MANUEL DE L’ÉLECTEUR Contenant 1° L’histoire du système électoral en France, l’analyse de toutes les lois rendues depuis 1789 jusqu’en 1831 sur cette partie de notre droit public, leur esprit, leur tendance et leurs résultats politiques ; 2° Un commentaire complet et méthodique sur la loi de 1831, comprenant, avec les opinions de tous les auteurs, les décisions de la chambre des Députés, des cours souveraines, des Conseils de préfecture, même le plus récemment intervenues, les ordonnances du Conseil d’état, les instructions et circulaires ministérielles, la Charte de 1830 ; 3° Une table analytique de la matière, par titres, chapitres, sections et paragraphes ; par C.-B. M., Avocat, avoué à la Cour royale de Paris ; Auteur du Nouveau Manuel

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Merger (C. B.)

MÉMENTO PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ. NOTES DE PROCÉDURE PRATIQUE À L’USAGE DES CLERCS D’AVOUÉS ET DES AVOCATS, 2e éd. revue et augmentée

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Nivert (J.-P.)

LES SCIENCES DE LA POLITIQUE AUX ÉTATS-UNIS ; The policy sciences in the United States ; Préface de Raymond Aron ; Cahiers de la Fondation nationale des sc. po. n° 19

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[Collectif]

PROPOSITIONS POUR UNE INTERPRÉTATION NOUVELLE DE L’ARTICLE 217 DU CODE CIVIL ; Univ. des Sc. Soc. de Grenoble

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Montanier (Jean-Claude)

LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2ème éd.

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Tunc (André)

LE CODE PÉNAL ALLEMAND ; Préface d’André François-Poncet ; traduit et annoté en français ; 2ème éd. mise à jour au 1er février 1955

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Relinger (Albert) Et Rudell (Elisabeth)

CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911 maintenu en vigueur par la loi du 17 octobre 1919 et par la loi du 1er juin 1924 dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, traduction revue et annotée conformément aux textes publiés jusqu’au 1er janvier 1935 ; SUPPL. Code des Assurances sociales EN VIGUEUR EN ALSACE ET LORRAINE mis à jour conformément aux dispositions législatives et réglementaires publiées jusqu’au 1er juin 1939

Livres anciens et modernes

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS 2ème éd. t. I

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Baudry-Lacantinerie (Gabriel) Et Barde (L.)

L’AVANT-PROJET DU CODE CIVIL FRANÇAIS ET LE DROIT COMPARÉ, Extrait des Problèmes contemporains de droit comparé, t. II

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Julliot De La Morandière (Léon)

PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, Préface de F. Mazeaud, 4ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marcel Rousselet et Maurice Patin

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Goyet (Francisque)

POURSUITES CONTRE L’INSTITUTEUR - MOYENS D’Y ÉCHAPPER, Responsabilité des Instituteurs (Loi du 5 avril 1937). On y joint LA RESPONSABILITÉ CIVIL DES INSTITUTEURS

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Jeanpierre (R.)