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Boyer, Jacques-Marie

Pétition à l'Assemblée Nationale faite par Jacques-Marie Boyer, substitut du Procureur de la Commune de Nismes, au nom des Veuves de . tous massacrés à Nismes le 13 du mois de juin 1790 & les jours suivans.

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Baillot

Observations sur le plan d'Education Nationale, présenté par Siéyès, lues à la Société Populaire de Dijon, le 21 juillet.

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Delbrel, Citoyen, ( Marec )

Projet de Décret lu à la tribune de la Convention Nationale, le 4 avril, et présenté au nom des comités de la guerre et de marine réunis. Par le Citoyen Delbrel, membre du Comité de la Guerre, sur les secours à accorder aux familles des militaires de toutes les armées et des marins employés au service de la République. [ édition originale ]

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Collectif

Adresse du Département des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 Départemens [ édition originale ]

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Bancal, Henry

Discours et Projet de Décret de Henry Bancal, Député du Puy-de-Dôme à la Convention Nationale, sur Louis Capet, et les circonstances actuelles. [ édition originale ]

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Valaze, [ Dufriche-Valaze, Charles-Eléonore ]

Second Recueil. Pièces justificatives des Crimes commis par le ci-devant Roi, Premier Cahier, à l'appui du rapport fait au nom de la Commission Extraordinaire des Vingt-Quatre, par Valazé, Député à la Convention Nationale par le Département de l'Orne. [ édition originale ]

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Milet De Mureau, [Marie-Louis Antoine Destouff, Baron De Milet De Mureau ]

Opinion de M. Milet de Mureau, Député de Toulon, sur la Fabrication d'une Monnoie faite avec le métal des Cloches ; prononcée dans la Séance du 20 juin 1791 [ édition originale ]

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Raffron, Citoyen

Opinion du Citoyen Raffron, Député du Département de Paris à la Convention Nationale, sur l'Education Nationale, prononcé dans la Séance du 5 juillet 1793. [ édition originale ]

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Mailhe, Jean

Convention Nationale. Rapport et projet de décret, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de Législation, par Jean Mailhe, député du Département de Haute-Garonne, le 7 novembre 1792, l'an premier de la République. [ édition originale ]

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Bezard, F. S., [ Bezard, François-Siméon ]

Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occasionnée, aux dépens de qui il appartiendra ; présentés, au nom du Comité de Législation, par F. S. Bézard, Député par le Département de l'Oise à la Convention Nationale. Séance du 23 pluviôse. [ édition originale ]

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Joseph Ii, D'Alton, Général

L'Espion Dévalisé ou Correspondance Secrète et Originale entre l'Empereur Joseph II et le Général d'Alton, depuis décembre 1787 jusqu'à présent. Correspondance Secrète et Originale de l'Empereur Joseph II avec le Général d'Alton.

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Brissot, J. P.

Convention Nationale. Rapport sur les hostilités du Roi d'Angleterre, et du Stathouder des Provinces Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est en guerre avec eux ; par J. P. Brissot, au nom du Comité de défense générale [ édition originale ]