La Memoire du Droit Librairie
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THÉORIE DU POUVOIR POLITIQUE ET RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ CIVILE DÉMONTRÉE PAR LE RAISONNEMENT ET PAR L’HISTOIRE SUIVIE DE LA THÉORIE DE L’ÉDUCATION SOCIALE ET DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE, t. second
Libros antiguos y modernos
Bonald (Vicomte De)
25,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre, 6ème éd. augmentée de plusieurs Questions et des Lois et Arrêts récents, t. II (312 à 710)
Libros antiguos y modernos
Marcadé (Victor-Napoléon)
25,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
LA BATAILLE DE LA MARNE avec deux cartes hors texte, dix-huit croquis et quatorze cartes d’État-major ; 6ème éd., vol. II seulement
Libros antiguos y modernos
Hanotaux (Gabriel)
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
COMMENTAIRE DE LA LOI PORTANT MODIFICATION DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE SUR LES SAISIES IMMOBILIÈRES ET SUR LES ORDRES ; 1ère partie : Projet et texte définitif de la loi - Son commentaire préparatoire par l’exposé des motifs - Le rapport - La discussion au corps législatif et des notes tirées des observations fournies par les avoués de Paris et les délégués des notaires des départements ; 2ème partie : Commentaire théorique et pratique des art. 692, 717, 749 à 779 et 838 du Code de Procédure civile
Libros antiguos y modernos
Ollivier (Émile) Et Mourlon (Frédéric)
90,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE AVEC FORMULES DE TOUS LES ACTES ; SUPPLÉMENT alphabétique formant le répertoire complet de la législation de la doctrine et de la jurisprudence des dix dernières années en matière de procédure et la table générale du recueil périodique de 1885 à 1896 par M. Roland avec la collaboration de H. Duvivier et J. Milleret
Libros antiguos y modernos
Rousseau (Rodolphe), Laisney (Eugène Ernest) Et Alii
300,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR - LOCAUX D’HABITATION - LOCAUX PROFESSIONNELS - RÉVISION DES BAUX DE LONGUE DURÉE - PROPRIÉTÉ COMMERCIALE. n° 90-91 du BULLETIN FIDUCIAIRE [et de son supplément le BULLETIN FIDUCIAIRE IMMOBILIER manquant]
Libros antiguos y modernos
Reulos (Alexandre)
50,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE ANGLAISE CONCERNANT LES ÉTRANGERS DANS LE ROYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE, ET TOUS LES AUTRES DOMAINES BRETONS
Libros antiguos y modernos
Le Baron (Félix-Amédée)
120,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES ; LOI DU 1er JUILLET 1938 ET LÉGISLATION ANTÉRIEURE à l’usage des Magistrats, Juges de Paix, Avocats, Avoués, Assurances, Contentieux, Mutilés du travail, etc.
Libros antiguos y modernos
Blum (Marcel)
90,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS DE PREMIÈRE INSTANCE ET D’APPEL COMMENTÉ ET APPLIQUÉ
Libros antiguos y modernos
Raviart (Octave Et L.)
60,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
MANUEL DU JUGE TAXATEUR. ESSAIS D’UN JUGE pour faciliter la taxe des dépens faits devant les juges de paix, les tribunaux de première instance et de commerce, et les cours royales ; à l’usage tant des magistrats et des officiers ministériels que des justiciables ; 2ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée
Libros antiguos y modernos
Sudraud-Desisles (Martial)
80,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens
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Bonnesoeur (Louis-François)
60,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
TARIF GÉNÉRAL DES ACTES DE PROCÉDURE EXPLIQUÉ PAR LE RAPPROCHEMENT DES TEXTES OU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Contenant Application à chaque Article pour tous les Actes et pour toute la France, du TARIF DES DÉPENS, AINSI QUE DES DROITS D’ENREGISTREMENT ET DE GREFFE ; avec une nouvelle corrélation des Articles et des Annotations indiquant la solution de toutes les questions relatives à la taxe des Actes, suivi du Tarif appliqué à la loi sur l’Expropriation pour cause d’utilité publique, et DES CODES ANALYSÉS
Libros antiguos y modernos
Teulet (Auguste-François) Et Loiseau (Urbain)
40,00 €
La Memoire du Droit Librairie (Francia)
