Libros antiguos y modernos

Takahashi (H. Koachiro)

GEORGES LEFEBVRE ET LES HISTORIENS JAPONAIS, Extrait des Annales historiques de la Révolution Française n° 1, 1960

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Tamura (Tokuji)

SCIENCE OF THE SAW OF REASON AS REPRESENTING THE JURAL SCIENCES, Extrait de la Revue Law and politics n° 2, vol. 8, 1957

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[Répertoire]

RECUEIL DES TRAITÉS, CONVENTIONS, LOIS, DÉCRETS ET AUTRES ACTES RELATIFS À LA PAIX AVEC L’ALLEMAGNE : t. I - Conventions diplomatiques et militaires, actes législatifs de janvier 1871 à juin 1872 ; t. II - Documents complémentaires. Débats législatifs, exposés de motifs… de février 1871 à août 1872 ; t. III Documents complémentaires concernant les lois d’indemnité de mars 1871 à juin 1876

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Schneidewein (Johannes)

JOANNIS SCHNEIDEWINI (…) IN QUATUOR INSTITUTIONUM IMPERIALIUM D. JUSTINIANI LIBROS, COMMENTARII, IN USUM JURIS STUDIOSORUM (…) in hac nova editione

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Bourdonnay (H.)

LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE AVEC FORMULES, 3ème éd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par H. Blondel et J. Le Clec’h

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Charpentier (Léon)

ANALYSE DU COURS DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE professé par L. Charpentier à l’École de droit d’Alger

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Karcher (Théodore)

ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET SOCIALES DE L’ANGLETERRE

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Desâges (Eugène)

Droit romain : DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM ; droit français : DES EFFETS DE L’ADJUDICATION APRÈS SURENCHÈRE SUR ALIÉNATION VOLONTAIRE, Faculté de droit de Paris

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Castiau (Georges)

LA PUBLICITÉ ET LA SPÉCIALITÉ DES HYPOTHÈQUES DANS LEURS RAPPORTS AVEC LA PROTECTION DES INCAPABLES, Loi belge du 16 décembre 1851, Université de Paris, faculté de droit

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Dalmas (A. De)

DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE POLICE, ou COMMENTAIRE DU RÈGLEMENT DU 18 JUIN 1811 fondé sur les instructions générales et particulières du Ministère de la Justice, la jurisprudence de la Cour de cassation et la législation tant ancienne que moderne ; suivie du texte et des motifs de L’ORDONNANCE ROYALE DU 18 SEPTEMBRE 1833, contenant le tarif des dépens en matière d’expropriation pour cause d’utilité publique

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Léopold

FORMULAIRE DE TOUS LES ACTES, TANT CIVILS QUE COMMERCIAUX, QUE L’ON PEUT PASSER SOUS SEING PRIVÉ ; avec des Observations et des Notes particulières en tête de chaque sorte d’Acte, 4ème éd. revue et augmentée

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[Conseil D’État]

JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT. PRINCIPALES DÉCISIONS 1973-1974 ; 1974-1975 ; 1975-1976 ; 1976-1977 et 1977-1978 et rapport sur l’exécution des décisions des juridictions administratives