La Memoire du Droit Librairie
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A propos de ce vendeur
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Catalogue du vendeur - 9673 titres
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LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André Vaccharezza, Introduction de Jacques Vandenbussche
Livres anciens et modernes
[Colloque]
45,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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DES DROITS ET ACTIONS DE LÉGATAIRE À TITRE PARTICULIER, Université de Poitiers, Faculté de droit
Livres anciens et modernes
Girard (Paul)
20,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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CODE MUNICIPAL ou MANUEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX contenant l’exposé de la législation municipale et les solutions pratiques des questions qui peuvent intéresser les communes et les conseillers municipaux
Livres anciens et modernes
Rendu (Ambroise)
70,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU CODE CIVIL CONTENANT L’EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LEURS MOTIFS ET LA SOLUTION DES QUESTIONS THÉORIQUES
Livres anciens et modernes
Mourlon (Frédéric)
30,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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RECUEIL DES ÉDITS DÉCLARATIONS, ARRÊTS DU CONSEIL & DU PARLEMENT DE TOULOUSE, Depuis l’Année 1667, jusqu’à présent, concernant L’ORDRE JUDICIAIRE où l’on trouvera LES NOUVELLES ORDONNANCES DE LOUIS XV, Et plusieurs autres Édits, Déclarations & Arrêts sur des Matières publiques, (t. I seulement)
Livres anciens et modernes
60,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LES CARTES DE CRÉDIT
Livres anciens et modernes
Chabrier (Patrick Grayll)
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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CAISSE DE DÉFENSE MUTUELLE DES ARCHITECTES ; Syndicat professionnel créé en 1884 sous les auspices et avec le patronage de la société centrale des architectes français ; IIIme MEMORANDUM JUDICIAIRE DE L’EXPERTISE
Livres anciens et modernes
[Collectif]
30,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LE SERVICE DES CONSIGNATIONS
Livres anciens et modernes
[Collectif]
80,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÉRIELS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT CONCERNANT LA CAISSE D’AMORTISSEMENT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (janvier 1805 - août 1894) AINSI QUE LES INSTITUTIONS QUI LES ONT PRÉCÉDÉES
Livres anciens et modernes
[Collectif]
90,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE TARIF EN MATIÈRE CIVILE APPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE & LA DOCTRINE avec une notice de L. Raviart ; 5ème éd. contenant l’application des Lois des 26 janvier 1892 et 28 avril 1893 sur les frais de Justice
Livres anciens et modernes
Raviart (Octave)
40,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18 au 22 mai 1954 ; Annales de la Fac. de droit et des sc. po. de Strasboug
Livres anciens et modernes
[Colloque]
45,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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TRAITÉ PRATIQUE DU PRIVILÈGE DU TRÉSOR EN MATIÈRE DE CONTRIBUTION SUR LES BÉNÉFICES DE GUERRE. Commentaire de la loi du 10 août 1922
Livres anciens et modernes
Besson (Emmanuel)
120,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
