La Memoire du Droit Librairie
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A propos de ce vendeur
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Catalogue du vendeur - 9673 titres
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TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules d’actes, tarif d’annuités, tables d’amortissement etc. documents officiels sur les institutions de crédit foncier dans les divers états de l’Europe, 2ème éd. revue et augmentée par l’auteur avec la collaboration de M. M., ancien notaire, Président de la Société de Prévoyance du Notariat
Livres anciens et modernes
Josseau (Jean-Baptiste) Et Michot ([J.])
120,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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MANUEL DES VICES RÉDHIBITOIRES DES ANIMAUX DOMESTIQUES. COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 2 AOÛT 1884 avec un FORMULAIRE COMPLET DE TOUS ACTES ET FORMALITÉS, Comprenant en outre, les règles à suivre pour les Vices rédhibitoires des Animaux non compris dans la loi du 2 août 1884 et les Questions pratiques et professionnelles intéressant les Vétérinaires
Livres anciens et modernes
Pelletier (Émile Le)
120,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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COMMENTAIRE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE DANS L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE Comprenant : avec les solutions de la doctrine et les décisions de la jurisprudence jusqu’en 1864, l’explication théorique et pratique des dispositions actuellement en vigueur de tous les tarifs en matière civile et commerciale, complétée par l’application des droits de timbre, de greffe et d’enregistrement, ainsi que des émoluments alloués aux greffiers ; 2ème éd. avec A. G.
Livres anciens et modernes
Chauveau (Adolphe) Et Godoffre (Ambroise)
100,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE, Préface de Roland Drago, Étude de science administrative comparée, Bibl. de science administrative, t. IX
Livres anciens et modernes
Autexier (Christian)
30,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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STRUCTURES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES DE LA BELGIQUE, Coll. Textes et documents n° 257-258-259, 1970
Livres anciens et modernes
Senelle (Robert)
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2e éd. ; Suppl. mise à jour au 1er septembre 1973
Livres anciens et modernes
Tunc (André)
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL, 12ème éd., Coll. Sirey
Livres anciens et modernes
Aubert (Jean-Luc) Et Savaux (Jean-Luc)
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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DROIT DES AFFAIRES, DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS
Livres anciens et modernes
Guyon (Yves)
15,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LA RÉGLEMENTATION DE L’EXPERTISE EN MATIÈRE PÉNALE ; Préface de Charles Gerthoffer ; SUPPL. et MISE À JOUR au 1er mars 1961
Livres anciens et modernes
Doll (Paul-Julien), Guérin (Henri) Et Amédée-Manesme (Gérard)
40,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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HISTOIRE DES GROUPES FRANCS (M. U. R.) DES BOUCHES-DU-RHÔNE de septembre 1943 à la Libération, Coll. Esprit de la Résistance - La Guerre - L’Occupation - La Déportation - La Libération, Directeurs Henri Michel, Boris Mirkine-Guetzévitch et Daniel Mayer
Livres anciens et modernes
Baudoin (Madeleine)
60,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - ANNÉE 1945-1946 (t. I) : Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité des droits immobiliers - Responsabilité du locataire en cas d’incendie ; - ANNÉE 1946-1947 (t. II) : Actes juridiques et contrats - Responsabilité du locataire en cas d’incendie - Actes de naissance des enfants abandonnés et des enfants adoptés - Mariage - Distinction des biens - Possession ; - ANNÉE 1949-1950 (t. V) : Devoirs et droits respectifs des époux - Régime matrimonial de droit commun : communauté d’acquêts - Dispositions générales relatives aux régimes matrimoniaux - Droit international privé ; -
Livres anciens et modernes
[Code Civil]
300,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies qui ont parû jusqu’à présent. Avec des Notes pour servir de preuves, & des Dissertations, de MRS Berroyer & de Laurière. Ouvrage non seulement nécessaire pour la parfaite intelligence des Titres de cette Coutume, dont les Articles sont expliqués dans un ordre naturel & qui peut servir de modèle pour commencer les autres Coutumes, mais encore très utile pour tous les Parlements du Royaume, par la réduction méthodique qu’on y trouve des principes du Droit Français sur chaque matière, 1ère éd.
Livres anciens et modernes
[Coutumes], Duplessis (Claude), Berroyer (Claude) Et Laurière (E, Usèbe-Jacques De)
1400,00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
