ARRÊTÉ DU MAIRE D'ORLÉANS, CONCERNANT LA VOIRIE ET DIFFÉRENS OBJETS DE POLICE ET DE SÛRETÉ PUBLIQUE.
ARRÊTÉ DU MAIRE D'ORLÉANS, CONCERNANT LA VOIRIE ET DIFFÉRENS OBJETS DE POLICE ET DE SÛRETÉ PUBLIQUE.
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Details
- Publishers
- Orléans, imprimerie de Rouzeau-Montaut, 1825.
- Languages
- French
Description
6 pages. (24x20 Cm). Broché. Non-relié. Non-rogné. Feuillets pliés en marge. Rousseurs. Arrêté visant à assurer la sécurité sur les voies publiques, en interdisant notamment la présence de certains objets pouvant perturber la circulation de véhicules ou piétons. Rousseurs importantes et petites mouillures en marges.