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[Périodique], [Collectif]

LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA XÉNOPHOBIE, numéro spécial de la Revue trim. des Droits de l’Homme, n° 46 du 31 mars 2001, publié avec l’appui de la fondation Émile Bernheim

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Pinto (Roger)

THE CASE OF JULIUS AND ETHEL ROSENBERG. FACTS BEFORE COURT AND JURY, extrait des Problèmes contemporains de droit comparé, t. 2

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REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE, n° XI-2, 1972

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Malinverni (Pierre)

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET LES CONTRAT-TYPES DES CHAMBRES SYNDICALES, Préface de Jean Hémard, Bibl. de droit privé, t. CLIV

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Dupont-Delestraint (Pierre)

DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz de droit usuel

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Beurrey (M. L’Abbé)

LA QUESTION DE L’USURE ÉCLAIRCIE ou LES VÉRITABLES NOTIONS DU PRÊT rétablies conformément à la tradition de l’Église et aux lumières de la droite raison, t. II

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Soulatges (Jean-Antoine)

STYLE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURISDICTIONS DU ROYAUME, Concernant les Saisies & Exécutions, tant des Meubles que des Immeubles. Avec les formules des Commandements & des Saisies, tant mobiliaires que réelles, & la Procédure qui doit être observée pour parvenir aux Baux judiciaires, & aux Adjudications par Décret ; le tout conformément aux Ordonnances, Edits & Déclarations du Roi, & à la Jurisprudence des Cours Souveraines, t. I uniquement

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Lair (Maurice)

MOMMSEN, HOMME POLITIQUE, Extrait des Annales des Sciences politiques, 25ème année, t. V, 15 septembre 1910

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Lesourd (Jean-Alain) & Gérard (Claude)

HISTOIRE ÉCONOMIQUE XIXème et XXème SIÈCLES, coll. U, série “Histoire contemporaine”

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Molieres-Fonmaur (Benoit-Léon)

TRAITÉ DES DROITS DE LODS ET VENTES, SELON LE DROIT COMMUN DU ROYAUME, Tant des Pays de Coutume que des Pays de Droit Écrit, OUVRAGE Où l’on traite de l’Origine des Droits de Lods & du Relief ; du Quint, Requint, Mi-lods, & relativement aux différentes espèces de Ventes & Contrats, Partages, Licitations, Échanges, Supplément de prix, Transactions, Mutations & Baux ; des choses sujettes aux Lods & Ventes ; des Ventilations & estimations ; enfin du dol & de la fraude qu’on peut pratiquer contre la perception des Lods & Ventes, ou l’exercice des Retraits, & des Amendes pour Ventes recélées. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries

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Furgole (Jean-Baptiste)

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

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[Troyes], Le Grand (Louis)

COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées