INSTITUTIONS JUDICIAIRES, Cours de Licence 1ère année, 1977-1978

br., (couv. fanée, restauration artisanale du mors sup., nombreuses soulignures au crayon), exemplaire de travail Auteur que l’on ne présente plus, co-auteur du fameux Droit judiciaire privé au côté de Solus. Dans son cours de présentation aux étudiants de première année de licence, l’auteur aborde aussi bien l’évolution de l’organisation judiciaire, la notion du pouvoir judiciaire que les traits saillants de chacune des institutions (avec les différentes juridictions) et personnes (avec l’analyse des membres composant les juridictions et du « personnel judiciaire ») prenant part au « service public de la justice ». Finalement, une dernière partie est consacrée aux principes fondamentaux du procès qui ont pu être mis en exergue dans le fameux Traité de Droit Judiciaire Privé tels que les principes généraux de l’action en justice, de l’instance ainsi que les principes fondamentaux du jugement. Cours dispensé durant l’année de la promulgation du « Code de l’organisation judiciaire » par le décret du 18 mars 1978, sur habilitation de la loi du 5 juillet 1972. L’auteur en réalise une critique dès l’introduction.