La Memoire du Droit Librairie
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L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec un recueil pour les règlements des assemblées du clergé de Bresse et Bugey. et une ample explication concernant les étangs ; II - QUESTIONS PRATIQUES SUR L’USAGE DES PAYS DE BRESSE ET DE BUGEY ; III - MÉMOIRES TOUCHANT LES IMPOSITIONS DU CLERGÉ DE BRESSE ET BUGEY
Rare and modern books
[Bresse, Bugey], Revel (Charles)
500.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE n° 11-12, t. L, 1930
Rare and modern books
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE par Léon AUCOC, C. ACCARIAS et Ch. LYON-CAEN, 51ème année. - Nouvelle série. - Tome XXXI. - 1902. n° 2 - Février
Rare and modern books
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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MARCHÉS DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUX DE BIENFAISANCE, 2ème éd. refondue et considérablement augmentée
Rare and modern books
Monsarrat (Gaston)
120.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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DU FAUX CRIMINEL, Université de Potiers (Thèse)
Rare and modern books
Piédallu (Charles)
25.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LA RADIOPHONIE ET LE DROIT
Rare and modern books
Saudemont (André)
60.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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MON FORMULAIRE, Manuel des Actuaires - 500 Modèles d’Actes sous-seing privé avec explications et notions de Droit usuel pratique - Tarif d’Enregistrement, Bibl. pratique de droit usuel à prime de Consultations, 4ème éd.
Rare and modern books
Roué (Paul)
20.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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JOURNAL DES FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de jurisprudence, de doctrine et de législation, fondée en 1882 par Henry Defert, CINQUANTE-DEUXIÈME ANNÉE (1933)
Rare and modern books
Defert (André) Et Alii
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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MANUEL DES TRANSPORTS, Chemins de fer - Routes - Voies fluviales, Coll. Manuel Dalloz de Droit Usuel
Rare and modern books
30.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE CONTRAT D’ASSURANCE CONTRE LE BRIS DE GLACES, Les lois statistiques de la fragilité
Rare and modern books
Paulet (Jacques)
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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TARIFS DES FRAIS EN JUSTICE, Commentaire pratique du Décret du 15 Décembre 1925 et des autres textes régissant les Justices de Paix, avec Préface de Mes Espié et Sauton, 2ème éd. revue et mise au courant jusqu’au 1er mai 1928
Rare and modern books
Desreumeaux (Charles)
20.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS ET RÈGLEMENTS SUR LE CASIER JUDICIAIRE ET LA RÉHABILITATION DE DROIT, Lois du 5 Août 1899 et du 11 juillet 1900, Décret du 12 décembre 1899 et Circulaire du 15 décembre 1899
Rare and modern books
Berlet (Adolphe)
30.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
