La Memoire du Droit Librairie
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DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS ÉTRANGERS D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS
Rare and modern books
Lachau (Charles) Et Daguin (Christian)
60.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
JOURNAL DES AVOUÉS ou RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS, DÉCRETS IMPÉRIAUX, DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DES MINISTRES, ARRÊTS ET JUGEMENTS QUI FIXENT UN POINT DE LA PROCÉDURE CIVILE, CRIMINELLE OU COMMERCIALE , tome I [tête de collection] au tome X
Rare and modern books
Coffinieres (Antoine Siméon Gabriel)
120.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
LE STATUT JURIDIQUE DES AGENTS D’ASSURANCE
Rare and modern books
Moulin Saint-Just
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA PROCÉDURE CIVILE ; Préface de Henri Spriet ; t. II : TEXTES et DOCUMENTS
Rare and modern books
Vanlaer (Étienne)
60.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉCRET DU 15 AOÛT 1903). GUIDE PRATIQUE, avec un appendice comprenant 30 tableaux des droits alloués ; 190 modèles d’états sous forme d’applications de ces tableaux ; 24 barèmes ; t. I : Explication du décret ; t. II : Modèles d’états et barèmes
Rare and modern books
Alauze (Henri)
80.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
LE DÉBAT JUDICIAIRE ET SES IMPÉRATIFS MODERNES ; Rapports présentés à l’occasion du Congrès de la chambre nationale des avoués près les Tribunaux de Grande instance avec le concours de la Chambre nationale (.), à Rouen les 4-6 mai 1964 ; Avant-propos par Pierre Raynaud
Rare and modern books
[Collectif]
20.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL ACCOMPAGNÉE DE LA CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE, et suivie d’un résumé à la fin de chaque tit. ; 4ème : t. I (art. 1 à 311) et 5ème éd. : t. III (art. 711 à 966), t. IV (art. 967 à 1305) t. V (art. 1315 à 1528) et t. VI (art. 1529 à 1831)
Rare and modern books
Marcadé (Victor-Napoléon)
200.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l’exercice de l’autorité de l’empereur, des ministres, des préfets des sous-préfets, des maires, des conseils de préfecture, de la cour des comptes, du conseil d’état ; l’armée, les ateliers insalubres, les bacs et bateaux, les bois et forêts, les chemins de fer, les chemins vicinaux, les communes, les conflits, les contributions, les cours d’eau, etc. ; 2ème éd. ; manque t. IV, V, VI et VII
Rare and modern books
Dufour (Gabriel)
90.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
DROIT DES AFFAIRES, t. 1 : Droit commercial général et Sociétés, 9ème éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement
Rare and modern books
Guyon (Yves)
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
DROIT DE LA CONCURRENCE ET CONCENTRATION ÉCONOMIQUE, ÉTUDE COMPARATIVE, Préface de Berthold Goldman, coll. Droit Civil, série Études et Recherches
Rare and modern books
Vogel (Louis)
90.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
LES BERCEAUX DU DROIT ROMAIN ; Extrait du Recueil de Travaux publié à l’occasion de la 80e assemblée générale de la Société suisse des Juristes (Mémoires de l’Univ. t. XX)
Rare and modern books
Ott (Carl)
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
DERCHO DE FAMILIA, t. 2, 3ème éd.
Rare and modern books
Lacruz Berdejo (Jose Luis), De Asìs Sancho Rebullida (Fransisco), Et Rivero Hernandez (Fransisco)
30.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
