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La Memoire du Droit Librairie

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Seller's catalogue - 9673 titles

  • SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, …

    Rare and modern books

    [Jobelot (Jean-Ferdinand)]

    SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays

     

    350.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • FRANÇOIS BALDUIN D’ARRAS, Jurisconsulte, Historien et Théologien diplomate (1520-1573)

    Rare and modern books

    Wicquot (Auguste)

    FRANÇOIS BALDUIN D’ARRAS, Jurisconsulte, Historien et Théologien diplomate (1520-1573)

     

    90.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES …

    Rare and modern books

    Patru (Olivier)

    ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE SES AMIS, 4ème éd. considérablement augmentée

     

    500.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen …

    Rare and modern books

    [Ordonnances]

    PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE

     

    300.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et …

    Rare and modern books

    Bornier (Philippe)

    CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le Droit Écrit & les Arrêts, enrichies d’annotations et de décisions importantes, Nouvelle éd., corrigée & augmentée des Édits, Déclarations, & Arrêts donnez en Interprétation des Ordonnances ; de plusieurs règlemens du Conseil ; Et d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans l’Édition précédente par M.*** (Bourdot de Richebourg, Charles-Antoine), Avocat au Parlement

     

    300.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le …

    Rare and modern books

    [Coutumes], [Durand (Bernard)]

    INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémoire des Villes & Villages qui usent du Droit-Écrit au Duché de Bourgogne

     

    450.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me …

    Rare and modern books

    [Troyes], Le Grand (Louis)

    COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées

     

    450.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I à III …

    Rare and modern books

    Pardessus (Jean-Marie)

    COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5ème éd., t. I à III (seuls)

     

    60.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT …

    Rare and modern books

    Cochin (Henri)

    ŒUVRES DE FEU MR. COCHIN, ECUYER, AVOCAT AU PARLEMENT, CONTENANT LE RECUEIL DE SES MÉMOIRES ET CONSULTATIONS

     

    480.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, t. 86, 1982

    Rare and modern books

    [Rgdip]

    REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, t. 86, 1982

     

    40.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON …

    Rare and modern books

    Henrys (Claude), Bretonnier (Barthelemy-Joseph)

    ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS, SES PLAIDOIRIES ET HARANGUES, ET VINGT-DEUX QUESTIONS POSTHUMES TIRÉES DES ÉCRITS DE L’AUTEUR TROUVÉS APRÈS SON DÉCÈS, AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES CHANGEMENS de la Jurisprudence arrivés depuis la mort de l’auteur ; UNE CONFÉRENCE DE LA JURISPRUDENCE, de tous les Païs du Droit écrit du Riom ; ET DES MOIENS FACILES ET SURS POUR LA RENDRE certaine & uniforme dans tous les Tribunaux, par M. B. J. BRETONNIER, avocat au Parlement.

     

    300.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

  • NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ …

    Rare and modern books

    [Coutume], Thaumassière (Gaspard Thaumas De La)

    NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dans la dernière édition, ou qui l’avoient été trop succinctement, & à laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, aussi revu, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes

     

    600.00 €

    La Memoire du Droit Librairie (France)

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