La Memoire du Droit Librairie
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Seller's catalogue - 9673 titles
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COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747
Rare and modern books
Furgole (Jean-Baptiste)
250.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usage, & a concilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires, 4ème éd. augmentée du Cahier des Coutumes du Bailliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496, et des plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits des Bourgeoisies & de Franc-aleu en la Province de Champagne, lesquelles n’ont point encore été imprimées
Rare and modern books
[Troyes], Le Grand (Louis)
450.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume : Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes, les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matières. Nouvelle édition, considérablement augmentée, t. II seul (mq. le t. I)
Rare and modern books
Bourjon (François)
180.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN. SES RÈGLES, SON FONCTIONNEMENT, 2ème éd., Préface de Martin Bangemann
Rare and modern books
Mattera (Alfonso)
12.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes
Rare and modern books
[Collectif – C.D.I.E.C. Et T.E.P.S.A.]
20.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE PROJET DE LOI ARISTIDE BRIAND DE DÉCEMBRE 1910, sur le règlement pacifique des différends d’ordre collectif relatifs aux intérêts professionnels des employés de chemins de fer d’intérêt général présenté et annoté par P. GRUNEBAUM-BALLIN, précédé d’une lettre adressée à M. Léon BLUM par Théodore TISSIER
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[Grèves - Arbitrage - L. Blum]
25.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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L’EUROPE ET SA DÉFENSE, Politique étrangère, revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 4/88
Rare and modern books
[Périodique]
12.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LES RÉGIMES ÉLECTORAUX DANS LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE
Rare and modern books
Georgel (J.), Hand (G.-J.) Et Sasse (Ch.) Et Alii
12.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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LE DROIT FACE À LA MONTÉE DU RACISME ET DE LA XÉNOPHOBIE, numéro spécial de la Revue trim. des Droits de l’Homme, n° 46 du 31 mars 2001, publié avec l’appui de la fondation Émile Bernheim
Rare and modern books
[Périodique], [Collectif]
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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PAUL DE FOIX ET GRÉGOIRE XII (1572 - 1584. UNE SUITE DE LA MERCURIALE DE 1559, extrait des Annales de l’Université de Grenoble, section Lettres-Droit, t. XVII, 1941
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[Biographie], Didier (Noël)
50.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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ÉTIENNE MARCEL, 5ème éd., illustrations de F. Massé d’après les manuscrits de la Bibliothèque Nationale, coll. Picard, Bibl. d’éducation nationale
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Tessier (Jules)
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
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L’INSTITUTION DES CONSULATS. SON ORIGINE, SON DÉVELOPPEMENT AU MOYEN ÂGE CHEZ LES DIFFÉRENTS PEUPLES, extrait de la Revue d’Histoire diplomatique
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Salles (Georges)
15.00 €
La Memoire du Droit Librairie (France)
